Membres RCA

Référentiels et recommandations

Cette rubrique regroupe l'ensemble des recommandations de pratique clinique régionales et nationales présentées par localisation anatomique.

Le RCA, comme cela est prévu dans ses missions, coordonne avec l’appui des Groupes Thématiques Régionaux, l’élaboration et la diffusion de référentiels régionaux de pratiques. Cette démarche s’appuie sur une méthode initiée dans le cadre d’un projet de recherche régional sur le cancer colorectal qui est détaillée dans les documents « Méthodologie » et qui suit les missions dévolues aux réseaux régionaux de cancérologie. La diffusion auprès des professionnels se fait via le réseau, les groupes régionaux et les Centres de Coordination en Cancérologie.
Les référentiels régionaux de pratiques sont présentés sous deux formes :

  • une « version intégrale » présentant la méthode d’élaboration, les recommandations, les références, les contributeurs, les annexes,
  • une « version abrégée » présentant uniquement les recommandations pour la pratique clinique.

Ces référentiels régionaux de pratiques présentent de façon synthétique 1) la stratégie médicale dans les approches diagnostiques, thérapeutiques ou de surveillance, 2) la Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (moment ; quorum ; éléments) et 3) la recherche clinique. Lorsque des documents nationaux sont publiés (cf ci-dessous) leur adaptation régionale permet de s’assurer de la conformité des référentiels régionaux aux recommandations nationales.

L'INCa produit des recommandations de bonnes pratiques pour les professionnels de santé :

  • des recommandations de prise en charge spécialisée qui peuvent être, soit produites par l’INCa, soit par des sociétés savantes ou des groupes professionnels et labellisées conjointement par l’INCa et la HAS  
  • des guides ALD qui sont des productions INCa-HAS à destination des médecins traitants. Ils ont pour objectif de présenter la prise en charge optimale d’un patient admis en ALD et s’accompagnent de la liste des actes et prestations habituellement nécessaires à cette prise en charge.

D’autre part, l'INCa publie, en accord avec l'AFSSAPS et la HAS, les référentiels nationaux de bon usage des médicaments de la liste « hors GHS  » en cancérologie.
Ces référentiels de bon usage sont élaborés selon une méthodologie commune entre l'INCa, l'AFSSAPS et la HAS. Ils définissent les protocoles thérapeutiques temporaires (PTT) dans le cadre du bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux « hors GHS », prévus par le décret n°2005-1023 du 24 août 2005 modifié par le décret n°2008-1121 du 31 octobre 2008.
Les référentiels de bon usage en cancérologie ne constituent pas des recommandations de pratique d'une discipline mais un classement des situations réglementairement admises sur la base d'une analyse scientifique de la littérature permettant une évaluation du rapport bénéfice-risque afin de justifier la prise en charge financière par l'Assurance-Maladie.

Les référentiels de bon usage en cancérologie :

  • rappellent les indications de l'AMM,
  • définissent les situations de prescriptions hors AMM temporairement acceptables et admises dans le cadre des seuls protocoles thérapeutiques temporaires (PTT)(les PTT correspondent à des situations hors AMM pour lesquelles le rapport bénéfices-risques est considéré comme favorable en fonction des données scientifiques disponibles au moment de leur élaboration. Les PTT ne se substituent pas à l’AMM, mais ont pour objectif de permettre un accès équitable aux médicaments innovants présentant un bénéfice en dehors des indications de l'AMM. Il s'agit donc de protocoles temporaires, évolutifs en fonction des nouvelles indications de l'AMM et de l'évolution des données scientifiques. Ils sont être réévalués de façon régulière),
  • arrêtent les situations hors AMM définies comme non-acceptables en raison d'un rapport bénéfices-risques défavorable.

16ème Journée Régionale 
vendredi 1er décembre 2017
Espace Beaulieu, Bordeaux